Juridique / Mentions légales


Mentions légales

dernière mise à jour le : 1-1-2021

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations légales

Conforme à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, sont précisées aux utilisateurs du site web internet « www.maison-elance.com » et autres sites annexes les informations suivantes :

Le site web internet « www.maison-elance.com » et autres sites annexes sont la propriété de S.A.S élance Technologies Propres, société par actions simplifiée :

  • Au capital social de 10,000 € ;
  • Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 878 632 306 00014 ;
  • N° TVA intracommunautaire : FR15 878632306 ;

et dont le siège social est situé : 31 Avenue de Ségur, 75007 Paris, France.

Si après désigné le « Site » ou « S.A.S élance Technologies Propres ».

Le directeur de publication est Maarten Elgar, joignable à maarten@maison-elance.com. Le Site est hébergé par Heroku, une entreprise appartenant à Salesforce.com, Inc. (www.salesforce.com), dont le siège social est situé Salesforce Tower 415 Mission Street, 3rd Floor San Francisco, CA 94105, Étas-Unis. Heroku héberge le site dans des serveurs situés dans le centre de données Amazon AWS en Irlande, Union Européenne (Région eu-west-1).

Généralités

En utilisant le Site l’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ainsi que, le cas échéant, les Conditions Générales de Service (CGS). S.A.S élance Technologies Propres réserve le droit de modifié ou complété les CGU et CGS du Site à tout moment. Les Utilisateurs s’engagent donc à les consulter de façon récurrente. De même, les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Elles s’imposent néanmoins à l’Utilisateur qui devra s’y référer afin d’en prendre connaissance.

En cas d’écart entre plusieurs versions diffusées, c’est la dernière version en ligne, disponible sur le Site qui fait référence.

S.A.S élance Technologies Propres s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possibles. Toutefois, S.A.S élance Technologies Propres ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif et n’ont aucun caractère contractuel, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Toutefois, il se réserve cependant le droit, à tout moment et à son entière discrétion, de corriger son contenu.

Le Site est toujours accessible, mis à part des problématiques ou interventions techniques. Le cas échéant, S.A.S élance Technologies Propres s’efforcera de communiquer aux Utilisateurs la cause et la durée de l’indisponibilité.

Limitation contractuelle sur les données techniques

Le Site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’Utilisateur du site s’engage à accéder au Site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Limitation de responsabilité

S.A.S élance Technologies Propres ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’Utilisateur, lors de l’accès au Site et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas récent, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. S.A.S élance Technologies Propres ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du Site.

Bien que S.A.S élance Technologies Propres s’efforce de fournir des informations précises, S.A.S élance Technologies Propres ne pourra toutefois pas être tenu responsable des omissions et des inexactitudes. Toutes les informations sont données à titre indicatif, n’ont aucun caractère contractuel et sont susceptibles d’évoluer.

Cookies

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    Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton « Outils », puis sur « Options Internet ». Sous l’onglet Général, sous « Historique de navigation », cliquez sur « Paramètres ». Cliquez sur le bouton « Afficher les fichiers ».

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  1. si vous utilisez le navigateur Firefox
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